Mentions légales et Confidentialité

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Contenus:
Erwin KOPPE - Keramische Heizgeräte GmbH
KOPPE-Platz 1
D-92676 Eschenbach i.d.Opf.

Téléphone: +49 (0)9645/88-100
Fax: +49 (0)9645/1048

E-mail: info@ofenKOPPE.de
Internet: www.ofenKOPPE.de


Siège de la société:
Weiden in der Oberpfalz
Tribunal de commerce: Tribunal d'instance de Weiden
Numéro de registre: avis de registre du commerce 608
Numéro d'identification à la TVA conformément à l'article 27 a de la loi relative à la taxe sur le chiffre d'affaires: DE134049322


Gérant représentant habilité:
Dipl. ing. Franz KOPPE
Dipl. comm. Isabell KOPPE


Responsable du contenu en en conformité avec l'article 55 paragraphe 2 RStV (Traité inter-länder sur la radiodiffusion):
Isabell KOPPE (adresse voir ci-dessus)
 
1. Contenu de l’offre en ligne
La société Erwin KOPPE - Keramische Heizgeräte GmbH (appelée ci-après en bref « Ofen KOPPE ») n'assume aucune garantie quant à l'actualité, la justesse, l'exhaustivité et la qualité des informations mises à disposition. Les actions en responsabilité contre Ofen KOPPE qui se réfèrent à des dommages de nature matérielle ou idéelle, provoqués par l'utilisation ou la non utilisation des informations présentées respectivement par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont en principe exclues pour autant qu'il n'existe aucune faute intentionnelle prouvée ou négligence grave de la part d'Ofen KOPPE. Toutes les offres sont sans engagement. Ofen KOPPE se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d'effacer ou d'arrêter temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l'ensemble de l'offre sans faire d'annonce séparée.

2. Renvois et liens
Pour ce qui est des revois directs ou indirects à des sites Web tiers (« Hyperlinks »), qui ne relèvent pas de la responsabilité d'Ofen KOPPE, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur exclusivement dans le cas où Ofen KOPPE aurait connaissance des contenus et que cela est techniquement possible et raisonnable d'empêcher une utilisation dans le cas de contenus illégaux. Ofen KOPPE déclare expressément, par la présente, qu'aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages auxquelles renvoient les liens, au moment où ceux-ci ont été mis en ligne sur le site d'Ofen KOPPE. Ofen KOPPE n'a aucune influence sur l’organisation actuelle et future, les contenus ou la titularité des sites mis en lien/combinés. C'est pourquoi, elle se désolidarise, par la présente, de tous les contenus de toutes les pages mises en lien/combinées qui ont été modifiés après avoir été mis en ligne sur le site. Cette règle peut s'appliquer à tous les liens et les renvois mis sur le site figurant dans sa propre offre Internet, ainsi que les entrées tierces des livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailings, blogs Internet et de toutes les autres formes de bases de données, mis en place par Ofen KOPPE, dont des accès en écriture au contenu externes sont possibles. La responsabilité pour le contenu illégal, incorrect ou incomplet, notamment pour des préjudices résultant de l’usage ou du non-usage des informations présentées sur le site, est attribuée à l'opérateur ou propriétaire de la page Web référée et non pas à la personne qui a placé les liens renvoyant à la publication correspondante.

3. Droit d'auteur et des signes distinctifs
Dans toutes ses publications, Ofen KOPPE s'efforce de respecter les droits d'auteur des photos/images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des photos/images, graphiques, documents, séquences vidéo et textes qu'elle a élaborés ou de se servir de photos/images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques commerciales et déposées mentionnées dans l'offre sur Internet et protégées éventuellement par un tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des signes distinctifs respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne permet pas d'en conclure que la marque commerciale n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour des objets publiés, élaborés par Ofen KOPPE même reste la propriété exclusive d'Ofen KOPPE. Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord exprès d'Ofen KOPPE.

4. Validité de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet par laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou de manière incomplète à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document demeurent intactes dans leur contenu et leur validité.

5. Protection des données
Nous prenons très au sérieux la protection des données à caractère personnel et souhaitons que vous vous sentiez en sécurité lors de votre visite de nos pages Internet. Nous traitons les données personnelles qui sont collectées lors de la visite de nos pages Web en conformité avec les dispositions légales, notamment la loi fédérale allemande sur la protection des données (BDSG - Bundesdatenschutzgesetz) et la loi allemande sur la protection des données de téléservices (TDDSG - Teledienstdatenschutzgesetz). Merci d'observer également notre exclusion de responsabilité !

Comment l'auteur traite les données à caractère personnel?
À certains endroits de notre site Internet, nous vous proposons la possibilité d'entrer en contact avec nous. Nous utilisons les données à caractère personnel transmises à ce propos uniquement aux fins pour lesquelles elles nous ont été confiées. Vos données ne seront pas transmises à des tiers.

Qu'entend-t-on par données à caractère personnel?
Les données personnelles sont des informations qui permettent d'identifier une personne. En font partie notamment votre nom correct, date de naissance, adresse et numéro de téléphone. Les informations que vous n'avez pas associées directement à votre véritable identité (p. ex. pages Web préférées ou nombre d'utilisateurs d'une page) ne sont pas des données à caractère personnel. (Voir aussi plus bas : « Les données sont-elles consignées lors de ma visite ? »)

Comment la transmission des données à caractère personnel est-elle sécurisée?
Pour garantir la confidentialité de la communication que nous avons avec vous, nous utilisons ce que nous appelons un cryptage SSL (Secure Socket Layer). D'après l'état actuel de nos connaissances, le cryptage de 128 bits est considéré comme étant sécurisé. Tous les navigateurs de dernière génération atteignent ce niveau de sécurité. Il vous faut actualiser le navigateur de votre ordinateur dans ces circonstances.

Quelles données sont extraites?
Si dans l'offre Internet, il existe la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la divulgation de ces données s'effectue expressément par l'utilisateur de son plein gré. Le recours à tous les services proposés est autorisé, pour autant que cela soit techniquement possible et raisonnable, même sans indication de ces données respectivement en saisissant des données anonymisées ou un pseudonyme. En saisissant correctement même les données en option, vous nous permettez cependant de nous occuper personnellement et individuellement de votre personne.

La confidentialité de la correspondance par e-mails/du formulaire de contact est-elle garantie?
Si vous avez l'intention d'entrer en contact avec l'auteur par e-mail ou un formulaire de contact, nous vous faisons remarquer que la confidentialité des informations transmises malgré le cryptage (voir ci-dessus : « Comment la transmission des données à caractère personnel est-elle sécurisée ? ») ne peut pas être éventuellement garantie. En effet, le contenu des e-mails peut être vu par des tiers. C'est pourquoi nous vous recommandons de nous faire parvenir des informations confidentielles uniquement par la voie postale.

Les données sont-elles consignées lors de ma visite?
Lors de chaque accès d'un utilisateur à une page de notre offre Internet et à chaque consultation d'un fichier, des données d'accès sont sauvegardées par ce processus dans un fichier-journal sur notre serveur.
•    Adresse IP (dans le cadre des dispositions légales)
•    Page depuis laquelle le fichier a été demandé
•    Date, heure
•    Type de navigateur et paramètres de celui-ci
•    Système d’exploitation
•    La page que vous avez visitée
•    Quantité de données transférée
•    Statut d'accès (transférer fichier, fichier non trouvé, etc.)

À partir de ces données sont générées des statistiques qui nous aident à adapter notre site Internet à vos besoins. Un lien avec votre personne ne peut en découler que si vous vous êtes directement inscrit sur notre page ou avez accédé à notre page depuis une page personnalisée de notre site Web. Une transmission des données à un tiers n'aura cependant lieu dans aucun cas.

Ai-je une influence sur l'utilisation de mes données?
Vous avez bien entendu le droit exclusif de décision de si et à quelles fins nous pouvons utiliser vos données. De plus, vous déterminez seul si nous pouvons utiliser nous-mêmes vos données à des fins de conseil, publicité et d'étude de marché. Dans ce cas également, vous pouvez naturellement revenir à tout moment sur un consentement préalablement accordé.

Transmettez-vous mes données à des tiers?

Les données à caractère personnel ne sont utilisées par nous qu'à des fins internes au cours de la relation client. Une transmission à des tiers ne se fera pas sans votre consentement indispensable. Des collectes de données à caractère personnel ainsi que leur transmission à des instituts habilités à recevoir des informations et des autorités ne s'effectueront que dans le cadre de lois s'y rapportant ou si nous y sommes obligés par décision judiciaire. Tous les collaborateurs et entreprises prestataires sont tenus à la discrétion et au respect des dispositions de protection des données.

Comment puis-je contrôler, corriger ou effacer mes données?
En vertu de l'article 34 et l'article 6 de la la loi fédérale allemande sur la protection des données (BDSG), les utilisateurs ont le droit d'obtenir gratuitement sur demande des informations concernant les données à caractère personnel sauvegardées les concernant. De plus, conformément aux dispositions légales, les utilisateurs ont également le droit de rectifier, bloquer et effacer ces données à caractère personnel.

Utilisation de Google Anaytics
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Adressez-vous directement dans tous les cas à:

Erwin KOPPE - Keramische Heizgeräte GmbH
KOPPE-Platz 1
D-92676 Eschenbach i.d.Opf.
Téléphone : +49 (0)9645/88-100
E-mail : info@ofenKOPPE.de


Plate-forme de RLL

La Commission européenne met à disposition une plate-forme relative à la résolution des litiges en ligne (RLL) que vous trouverez sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas obligés et ni prêts à participer à une procédure de résolution des litiges devant un Office général des arbitrages de consommation.

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