Contenus:
Erwin KOPPE - Keramische Heizgeräte GmbH
KOPPE-Platz 1
D-92676 Eschenbach i.d.Opf.

Téléphone: +49 (0)9645/88-100
Fax: +49 (0)9645/1048

E-mail: info@ofenKOPPE.de
Internet: www.ofenKOPPE.de


Siège de la société:
Weiden in der Oberpfalz
Tribunal de commerce: Tribunal d'instance de Weiden
Numéro de registre: avis de registre du commerce 608
Numéro d'identification à la TVA conformément à l'article 27 a de la loi relative à la taxe sur le chiffre d'affaires: DE134049322


Gérant représentant habilité:
Dipl. ing. Franz KOPPE
Dipl. comm. Isabell KOPPE


Responsable du contenu en en conformité avec l'article 55 paragraphe 2 RStV (Traité inter-länder sur la radiodiffusion):
Isabell KOPPE (adresse voir ci-dessus)
 
1. Contenu de l’offre en ligne
La société Erwin KOPPE - Keramische Heizgeräte GmbH (appelée ci-après en bref « Ofen KOPPE ») n'assume aucune garantie quant à l'actualité, la justesse, l'exhaustivité et la qualité des informations mises à disposition. Les actions en responsabilité contre Ofen KOPPE qui se réfèrent à des dommages de nature matérielle ou idéelle, provoqués par l'utilisation ou la non utilisation des informations présentées respectivement par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont en principe exclues pour autant qu'il n'existe aucune faute intentionnelle prouvée ou négligence grave de la part d'Ofen KOPPE. Toutes les offres sont sans engagement. Ofen KOPPE se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d'effacer ou d'arrêter temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l'ensemble de l'offre sans faire d'annonce séparée.

2. Renvois et liens
Pour ce qui est des revois directs ou indirects à des sites Web tiers (« Hyperlinks »), qui ne relèvent pas de la responsabilité d'Ofen KOPPE, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur exclusivement dans le cas où Ofen KOPPE aurait connaissance des contenus et que cela est techniquement possible et raisonnable d'empêcher une utilisation dans le cas de contenus illégaux. Ofen KOPPE déclare expressément, par la présente, qu'aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages auxquelles renvoient les liens, au moment où ceux-ci ont été mis en ligne sur le site d'Ofen KOPPE. Ofen KOPPE n'a aucune influence sur l’organisation actuelle et future, les contenus ou la titularité des sites mis en lien/combinés. C'est pourquoi, elle se désolidarise, par la présente, de tous les contenus de toutes les pages mises en lien/combinées qui ont été modifiés après avoir été mis en ligne sur le site. Cette règle peut s'appliquer à tous les liens et les renvois mis sur le site figurant dans sa propre offre Internet, ainsi que les entrées tierces des livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailings, blogs Internet et de toutes les autres formes de bases de données, mis en place par Ofen KOPPE, dont des accès en écriture au contenu externes sont possibles. La responsabilité pour le contenu illégal, incorrect ou incomplet, notamment pour des préjudices résultant de l’usage ou du non-usage des informations présentées sur le site, est attribuée à l'opérateur ou propriétaire de la page Web référée et non pas à la personne qui a placé les liens renvoyant à la publication correspondante.

3. Droit d'auteur et des signes distinctifs
Dans toutes ses publications, Ofen KOPPE s'efforce de respecter les droits d'auteur des photos/images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des photos/images, graphiques, documents, séquences vidéo et textes qu'elle a élaborés ou de se servir de photos/images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques commerciales et déposées mentionnées dans l'offre sur Internet et protégées éventuellement par un tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des signes distinctifs respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention ne permet pas d'en conclure que la marque commerciale n'est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d'auteur pour des objets publiés, élaborés par Ofen KOPPE même reste la propriété exclusive d'Ofen KOPPE. Une reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord exprès d'Ofen KOPPE.

4. Validité de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet par laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou de manière incomplète à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document demeurent intactes dans leur contenu et leur validité.


Plate-forme de RLL

La Commission européenne met à disposition une plate-forme relative à la résolution des litiges en ligne (RLL) que vous trouverez sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas obligés et ni prêts à participer à une procédure de résolution des litiges devant un Office général des arbitrages de consommation.

Recherche Poêle
Mes Poêles